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1890 - Les règles d'hygiène des sages femmes

1ère DIVISION. - Sages-femmes - Emploi de substances antiseptiques. Circulaire ministérielle et décret.

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1890 - L'interdiction des bookmakers

1ère DIVISION. - Courses de chevaux. - Pari mutuel. - Arrêté de M. le Ministre de l'intérieur.

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1891 - La remunération des percepteurs

3ème DIVISION. - Rémunération des receveurs des communes, des hospices et des bureaux de bienfaisance. - Exécution du décret du 1er août 1891. - Circulaire.

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1891 - La sécurité alimentaire

1ère DIVISION. - Hygiène alimentaire. - Coloration des substances alimentaires ; emploi de papiers coloriés ou de feuilles d'étain pour envelopper ces substances ; étamage et rétamage des vases et ustensiles destinés aux usages alimentaires. - Circulaire et arrêté.

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1891 - Le fonctionnement des clapets à vapeur

1ère DIVISION. - Appareils à vapeur. - Fermeture des clapets automatiques. - Circulaire ministérielle.

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