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1850 - Les dangers des potions

(1er Bureau.) - Circulaire à MM. les Maires, pour leur signaler la falsification du médicament dit : Onguent populeum.

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1854 - La "SNCF" et les actes de malveillance

(2ème Division.) - Circulaire à MM. les maires et Commissaires de police au sujet de la répression des actes de malveillance commis sur les chemins de fer.

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1866 - Les mauvais traitements envers les animaux

(1ère Division). - Arrêté relatif au transport des animaux de boucherie, et à la répression des mauvais traitements exercés envers les animaux.

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1883 - L'interdiction des montreurs d'ours

1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires, Commandant de gendarmerie et Commissaires de police, relative aux montreurs d'ours et aux vagabonds étrangers.

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1887 - L'interdiction de vente du phosphore

1ère DIVISION. - Circulaire ministérielle relative à la vente du phosphore

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