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1873 - Le gibier exotique

Circulaire de M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à l'importation et à la vente du gibier exotique.

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1821 - Les dangers des foires

CIRCULAIRE à MM. les maires du département. Nancy, le 29 avril 1821.

Messieurs, une des principales obligations de la gendarmerie est de se tenir à portée des grands rassemblemens, tels que foires, marchés, fêtes et cérémonies publiques, pour y maintenir le bon ordre et la tranquillité, et protéger l'arrivée et le retour des marchands et des particuliers qui se rendent à ces réunions.

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1878 - Les maladies des animaux

1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Maires, relative à la police sanitaire.

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1874 - Les contrôles des bohémiens

1ère DIVISION - Arrêté interdisant le stationnement des équipages de bohémiens sur la voie publique.

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1858 - La SACEM

(1ère Division.) - Droits des auteurs et compositeurs dans les cafés-chantants et concerts publics.

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