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1819 - Le recrutement de l'armée

RECRUTEMENT
CLASSE DE 1818.
CIRCULAIRE à MM. les maires, pour leur prescrire de dresser et d'afficher la liste du tirage de leurs communes.
Nancy, le 19 juin 1819.

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1889 - L'émigration vers l'Argentine

1ère DIVISION. - Émigration vers la République Argentine. ? Circulaire de M. le Ministre de l'intérieur.

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1850 - Les difficultés du trésor public

(1er Bureau.) - Envoi du discours prononcé par M. le Ministre des finances à l'Assemblée nationale, à l'occasion du projet de loi sur les boissons.

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1853 - Les conditions de travail des notaires

(3ème Division.) - Circulaire à MM. les Maires concernant les ventes publiques d'immeubles dans les communes rurales.

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1853 - La fermeture des cafés

(1ère Division) - Arrêté concernant la police des débits de boissons.

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