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1816 - Le contrôle des vagabonds

CIRCULAIRE aux maires, indiquant les précautions à prendre pour empêcher le vagabondage.

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1816 - Le testament de LOUIS XVI

Lettre de Son Exc. Le ministre secrétaire d'état de l'intérieur, à Monseigneur l'évêque de Nancy.

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1816 - La destruction des arbres de la liberté

ARRÊTÉ portant ordre d'abattre les arbres dits de la liberté qui existeraient encore dans les villes et communes.

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1835 - L'attentat contre LOUIS PHILIPPE

(Cabinet.) CIRCULAIRE à MM. les Sous- Préfets et Maires du département, concernant les cérémonies religieuses qui doivent avoir lieu à l'occasion de l'attentat du 28 juillet.

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1816 - Les soucis budgétaires

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets, les maires et aux administrés du département de la Meurthe, relative au recouvrement, sur les rôles de 1815, des quatre premiers douzièmes des contributions foncière, personnelle et mobilière, de celles des portes et fenêtres et des patentes, pour 1816.

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