ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE

Militaire | ![]() ![]() |
1878 - Le logement des militaires | |
1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Maires, relative à la révision des états de logement et de cantonnement. | |
Lire la suite... | |
Militaire | ![]() ![]() |
1821 - Les asurances contre le service militaire | |
CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets et maires, pour leur faire connaître qu'ils ne doivent pas s'opposer à la publicité que la compagnie Champeaux et autres peuvent avoir l'intention de donner à leurs opérations. | |
Lire la suite... | |
Militaire | ![]() ![]() |
1842 - Les maladies des militaires | |
Arrêté du Ministre relatif aux mesures sanitaires propres à empêcher les progrès, dans l'armée, des affections syphilitiques et cutanées. | |
Lire la suite... | |
Militaire | ![]() ![]() |
1853 - Les travaux agricoles des militaires | |
(1ère Division.) - Circulaire à MM. les Maires, relative au battage des grains. | |
Lire la suite... | |
Militaire | ![]() ![]() |
1854 - Les conséquences de l'émigration aux USA | |
(1ère Division.) - Circulaire à MM. les Maires, au sujet de la délivrance de passeports ou de certificats aux jeunes soldats et aux remplaçants. | |
Lire la suite... | |
Précédent Suivant |