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1821 - La recherche des antiquités

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets et maires département, sur la recherche des antiquités.

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1821 - Les Contrôles des papiers

CIRCULAIRE à MM. les maires concernant l'obligation de la part des voyageurs à l'intérieur et à l'étranger, de se munir de passe-port.

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1873 - Le départ de l'armée allemande

CABINET DU PREFET. ? Evacuation allemande.

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1855 - Les vinaigres factices

(1ère Division.) - Circulaire à MM. les Maires et les Commissaires de police, au sujet de la fabrication et de la rente des vinaigres factices.

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1851 - L'aide juridictionnelle

(3e Bureau.) - Circulaire à MM. les Sous-Préfets et à MM. Les Maires, relative à l'assistance judiciaire.

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