ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie quotidienne |   |
| 1852 - La repression de la mendicité | |
( 1ère Division.) - Circulaire à MM. les Maires , Officiers de gendarmerie et Commissaires de police, concernant la répression du vagabondage et de la mendicité. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1852 - Le controle des cafés | |
( 1er Bureau.) - Circulaire à MM. les Sous-Préfets , Juges de paix, Maires, Officiers de gendarmerie et Commissaires de police, concernant les cafés et cabarets. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1852 - Le danger des cafés ambulants | |
( 1ère Division.) - Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires, Officiers de Gendarmerie et Commissaires de Police, relative à l'exécution du décret du 29 décembre sur les débits de boisson. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1865 - La fabrication du gaz d'éclairage | |
(1ère Division.) - Circulaire à MM. les Maires du département relative à la fabrication du gaz d'éclairage. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1880 - Le contrôle des débits de boissons | |
Cabinet du Préfet. - Instructions sur l'application de la loi du 17 juillet 1880 sur les débits de boissons. | |
Lire la suite... | |
| Précédent Suivant | |
