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1838 - Les médicaments interdits

(1er Bureau.) Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires et Commissaires de police concernant les remèdes secrets.

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Vie quotidienneImprimer Envoyer par mail
1874 - Les catastrophes naturelles

2ème DIVISION. - Circulaire à MM. les sous-préfets et Maires, relative à l'instruction des demandes de secours à raison des pertes causées par les gelées et les orages survenues en 1874.

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MilitaireImprimer Envoyer par mail
1878 - Le logement des militaires

1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Maires, relative à la révision des états de logement et de cantonnement.

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Vie quotidienneImprimer Envoyer par mail
1902 - La sécurité alimentaire

1ère DIVISION. - Papiers servant à envelopper les denrées alimentaires.

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Vie PolitiqueImprimer Envoyer par mail
1821 - Les contrôles routiers

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets et maires des communes situées sur les grandes routes, officiers de gendarmerie et commissaires de police, concernant les surveillances qu'ils doivent exercer sur les voitures publiques.

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