ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie quotidienne |   |
| 1873 - Le gibier exotique | |
Circulaire de M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à l'importation et à la vente du gibier exotique. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1821 - Les dangers des foires | |
CIRCULAIRE à MM. les maires du département. Nancy, le 29 avril 1821. Messieurs, une des principales obligations de la gendarmerie est de se tenir à portée des grands rassemblemens, tels que foires, marchés, fêtes et cérémonies publiques, pour y maintenir le bon ordre et la tranquillité, et protéger l'arrivée et le retour des marchands et des particuliers qui se rendent à ces réunions. | |
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| Interdits | |
| 1841 - L'équarissage | |
(1er Bureau) Circulaire à MM. les Maires, concernant l'enfouissement et l'équarrissage des chevaux et bestiaux morts naturellement ou devant être abattus. | |
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| Interdits | |
| 1873 - Les dangers alimentaires | |
1ère DIVISION. - Circulaire d MM. les Sous-Préfets, Maires, Officiers de Gendarmerie et Commissaires de police. Nancy le 21 mars 1873. J'ai l'honneur de vous adresser ci-après l'arrêté, en date de ce jour, par lequel j'ai expressément interdit de déterrer, sous quelque prétexte que ce puisse être, les cadavres des animaux enfouis, et cela sous les peines portées en l'article 6 de l'arrêt de la Cour de Parlement, du 24 mars 1745, qui sont 300 fr. d'amende et la prison. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1878 - Les maladies des animaux | |
1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Maires, relative à la police sanitaire. | |
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