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1836 - Les bourses scolaires

(1er Bureau .) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires pour leur faire connaître les résultats des examens qui ont eu lieu pour l'admission à l'école royale d'arts et métiers de Châlons, et les inviter à engager leurs administrés à faire inscrire leurs enfans pour le concours de 1837.

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1848 - La conservation des forêts

(3ème Bureau.) - Circulaire à MM. les Sous-Préfets et à MM. les Maires, relative à la conservation des forêts.

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1848 - Le fonctionnement des écoles maternelles

(3ème Bureau.) - Circulaire à MM. les Sous- Préfets et à MM. les Maires du département concernant les salles d' asile.

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1881 - La création du Certificat d'Etude Supérieures

3° DIVISION. - Arrêté instituant un certificat d'études primaires supérieures.

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1843 - L'enseignement obligatoire du français

(3ème Bureau.) Circulaire à MM. les Maires pour recommander l?enseignement de la langue française dans les écoles des communes où 1a langue allemande est encore en usage.

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