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1854 - L'hygiène publique

(1ère Division). - Arrêté prescrivant l'exécution de diverses mesures de salubrité.

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1868 - La couverture des accidents de travail

Nancy, le 12 octobre 1868.

Le Préfet de la Meurthe, à MM. les Maires du département.

Messieurs,



Dans sa sollicitude pour les classes ouvrières, le gouvernement de l'Empereur a présenté au Corps législatif un projet de loi pour la création de deux caisses d'assurances, l'une en cas de décès, l'autre en cas d'accidents résultant de travaux agricoles ou industriels.

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1874 - Le travail des enfants

Industrie. - Travail des enfants et des filles mineures

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1869 - Le fonctionnement de la Sécurité Sociale

Règlement relatif an service de l'Assistance médicale et an service de la Vaccine.

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1841 - L'état civil des enfants trouvés

(1er Bureau.) Circulaire à MM. les Maires, concernant les formalités à observer pour la rédaction des actes de naissance des enfants qui naissent dans les hospices.

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