ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie quotidienne |   |
| 1849 - Le port des médailles | |
(1er Bureau.) - Circulaire à MM. les Maires, pour les inviter à rappeler aux titulaires de médaille d'honneur que le port de tout autre ruban que celui affecté à ces médailles les exposerait à une répression légale. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1854 - Les logements insalubres | |
(1ère Division.) - Circulaire à MM. les Maires, relative à l'assainissement des logements insalubres. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1826 - Les petits arrangements des maires | |
(3ème Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Maires, relativement aux abus qui se commettent dans l'exercice de la police. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1855 - La taxe sur les chiens | |
(3ème Division.) - Circulaire à MM. les Maires relative à la taxe municipale sur les chiens. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1873 - La lutte contre l'alcoolisme | |
1ère DIVISION. Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires et Adjoints, Commandants de gendarmerie, Commissaires de police et Gardes champêtres du département, au sujet de la loi sur l'ivresse. | |
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