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1857 - L'exode rural

(1ère Division.) - Justifications à exiger des ouvriers qui veulent se rendre à Paris.

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1857 - La lutte contre le chomage

(3ème Division.) - Crédit de 3, 000, 000 destiné à des subventions pour travaux d'utilité communale, et à des secours aux bureaux de bienfaisance ou aux commissions temporaires de charité.

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1839 - Les conséquences des intempéries

(1er Bureau.) Arrêté prescrivant les mesures à prendre lorsque la circulation sur les grandes routes vient à être interrompue par un accident quelconque.

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1816 - Le contrôle des étrangers

Circulaire à MM. les sous-préfets et maires, concernant les passeports des étrangers qui se dirigent vers l'intérieur du royaume.

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1816 - La réfection des routes

CIRCULAIRE à MM. les maires des villes et communes du département de la Meurthe, concernant à la réparation des chemins vicinaux.

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