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1856 - Les vacances scolaires

Instruction publique. - Fixation des vacances dans les écoles primaires.
Vu l'article 8 de la loi du 14 juin 1834; Sur la proposition de l'inspecteur d'Académie en résidence à Nancy ;

NOUS, PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE, Officier
de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur,


Vu l'article 42 du règlement des écoles primaires
du département de la Meurthe;


Vu l'article 8 de la loi du 14 juin 1834;


Sur la proposition de l'inspecteur d'Académie en résidence
à Nancy ;


ARRÊTONS:


Art. 1er . Les vacances sont fixées pour toutes les
écoles primaires publiques du département, et pour la présente année, du 1er
septembre au 1er octobre.


Art. 2. L'autorité locale pourra, indépendamment de
ce mois, accorder huit jours de congé à l'époque de la moisson, là où la nécessité
en sera reconnue.


Art. 3. MM. les Maires des communes du département
sont chargés de l'exécution du présent arrêté.


Nancy, le 1er
juillet 1856.



Signé : Albert LENGLÉ.

Document mis à jour le 01-01-2004
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