CIRCULAIRE à MM. les maires, pour leur demander un état nominatif des enfans non vaccinés qui sont dans leurs communes.Nancy, le 17 août 1818.
Messieurs, j'ai vu avec infiniment de regret qu'un très-petit
nombre d'enfans ont été vaccinés dans ce département en 1817; mon intention
est de prendre sous peu des mesures efficaces pour propager la vaccine ; en
attendant je vous prie de dresser , au reçu de la présente, un état nominatif
de tous les enfans de vos communes qui n'ont point été vaccinés; vous
transmettrez sans délai cet état à M. votre sous-préfet, qui le conservera
jusqu'à ce que je lui fasse connaître les mesures que je me propose de
prendre.
Recevez, Messieurs, l'assurance de ma parfaite considération.
Pour M. le préfet, en tournée, le conseiller de préfecture,
délégué,
Signé PINODIER.
ARRÊTÉ du préfet du département de la Meurthe sur la vaccine.
Nous , préfet du département de la Meurthe,
Considérant qu'il n'y a eu qu'un très-petit nombre de
vaccinations dans les années 1817 et 1818, et qu'il est de notre connaissance
qu'il existe un grand nombre d'enfans qui n'ont pas été soumis à cette méthode
salutaire; que si la petite vérole venait à se manifester, elle occasionnerait
indubitablement les plus grands ravages;
Considérant aussi qu'il est urgent de mettre un terme à
cet état de choses ,
ARRÊTONS:
Art. 1er. Des
vaccinateurs désignés par nous, parcourront toutes les communes de ce département
, et vaccineront tous les enfans qui ne l'ont pas été, ou qui n'ont pas eu la
petite vérole.
2. A cet effet , sont nommés vaccinateurs , savoir:
Arrondissement de Toul.
M. Eve ( Louis) , docteur en médecine.
Arrondissement de Nancy.
MM. Nolet (Jean-François) , officier de santé. Toussaint
( François ), docteur en médecine. Michel (Joseph-André) , officier de santé.
Arrondissement de Château-Salins.
M. Louis , officier de santé.
Arrondissement de
Sarrebourg.
MM. Grosse ( Jacques ) , docteur en médecine. Grosse (François),
officier de santé.
Arrondissement de Lunéville.
MM. Gueury ( Antoine ), docteur en chirurgie. Bastien ,
officier de santé.
3. MM. les vaccinateurs jouiront d'un traitement qui sera
fixé d'après la population des cantons dont ils sont chargés ; en conséquence,
ils ne pourront rien exiger pour les vaccinations qu'ils feront en vertu du présent
arrêté.
Indépendamment de ce traitement fixe, lorsque le total des
vaccinations sera connu, il sera distribué des primes avec les 1 200 francs que
le conseil général du département a accordés sur le budget de 1818, pour la
propagation de la vaccine.
4. MM. les vaccinateurs ci-dessus désignés commenceront
leurs tournées le 1er octobre prochain au plus tard , et de manière à ce
qu'elles soient terminées pour le 1er
décembre. Il sera donné, â la suite du présent, un itinéraire, par
canton , de la marche de MM. les vaccinateurs, qui se concerteront avec MM. les
sous-préfets , pour que le jour de leur arrivée dans une commune soit
toujours notifié d'avance au maire.
5. Quand le jour où M. le vaccinateur devra se rendre dans
une commune sera connu du maire, celui-ci en préviendra à domicile les parens
des enfans non vaccinés, afin qu'ils ne s'absentent point ce jour-là de la
commune.
6. Aussitôt l'arrivée du vaccinateur , le maire la fera
annoncer à son de caisse, en invitant les parens des enfans à vacciner à les
amener dans le local qu'il aura choisi et disposé , et qu'il leur fera connaître.
7. Le maire devra être présent aux vaccinations, et prier
M. le curé ou le desservant de la commune de s'y trouver ; il sera dressé , eu
double expédition, un procès-verbal des vaccinations qui seront faites ; il
sera signé du vaccinateur et du maire; un des doubles du procès-verbal
restera déposé à la mairie, l'autre sera rapporté par le vaccinateur à M.
le sous-préfet de l'arrondissement.
8. Dans le cas où des parens dont les enfans n'ont point
eu la petite vérole, ne les auraient pas amené pour les faire vacciner, il en
sera fait mention nominative dans le procès-verbal.
9. Aucun enfant ne pourra plus être admis à l'avenir dans
aucune école publique s'il ne justifie à l'instituteur, par un certificat du
maire, qu'il a eu la petite vérole ou qu'il a été vacciné. Les instituteurs
devront être très-rigoureux sur cet objet, et chacun d'eux conservera par
devers lui les certificats ci-dessus exigés afin de pouvoir justifier à MM.
les sous-préfets, lors de leurs tournées, que tous les enfans qui fréquentent
l'école ont eu la petite vérole ou ont été vaccinés.
10. Si dans le nombre des enfans qui doivent être vaccinés,
en vertu des dispositions du présent arrêté, il s'en trouve que leurs parens
n'aient pas voulu présenter au vaccinateur, ils seront, d'après nos ordres,
exclus à l'instant des écoles, s'ils les fréquentent.
11. MM. les sous-préfets remettront à MM. les vaccinateurs
de leur arrondissement les états des enfans non vaccinés que nous avons
demandé par notre circulaire du 17 août 1818 ( n.° 23 du recueil ).
12. Lorsque MM. les sous-préfets auront réuni tous les
procès-verbaux de leur arrondissement respectif, ils en dresseront un état par
commune indiquant le nombre des vaccinations et le nom du vaccinateur.
13. Le présent arrêté sera publié et affiché dans
toutes les communes du département, et sera inséré au recueil administratif.
Nancy, le 15 septembre 1818.
Signé SEGUIER.
ITINÉRAIRE, par canton, de MM. les vaccinateurs.
Arrondissement de
Toul.
M. Eve.
Canton de Colombey, 1ère quinzaine d'octobre.
Canton de Domèvre, 2ème quinzaine d'octobre.
Canton de Thiaucourt, 1ère quinzaine de novembre.
Cantons de Toul ( nord et sud ), 2ème quinzaine de
novembre
Arrondissement de Nancy.
M. Toussaint.
Canton de S.t-Nicolas, 1ère quinzaine d'octobre.
Canton de Vézelise, 2ème quinzaine d'octobre.
Canton d'Haroué , 1ère quinzaine de novembre.
M. Nolet.
Canton de Nancy ( ouest ) , 1ère quinzaine d'octobre.
Canton de Nancy ( est ), 2ème quinzaine d'octobre.
Canton de Nancy ( nord ), 1ère quinzaine de novembre.
M. Michel.
Canton de Pont-à-Mousson, 1ère quinzaine d' octobre.
Canton de Nomeny, 2ème quinzaine d'octobre.
Arrondissement de Château-Salins.
M. Louis.
Canton d'Albestroff, 1ère quinzaine d'octobre.
Cantons de Dieuze et Vic, 2ème quinzaine d'octobre.
Canton de Delme, 1ère quinzaine de novembre.
Document mis à jour le 01-01-2004
