(1ère Division.) - Circulaire à MM. les Maires, relative à l'assainissement des logements insalubres.Nancy, le 6 février 1854.
MESSIEURS,
J'ai déjà eu l'honneur d'appeler plusieurs fois votre
attention sur les prescriptions de la loi du 13 avril 1850, relative à
l'assainissement des logements insalubres. Cette loi dispose que dans toute
commune où le Conseil municipal l'aura déclaré nécessaire par une délibération
spéciale, il nommera une Commission chargée de rechercher et indiquer les
mesures indispensables d'assainissement des logements et dépendances insalubres
; elle fait connaître comment doit être composée cette Commission et de
quelle manière elle doit procéder.
La loi sur les logements insalubres est appelée à améliorer sérieusement
le sort des populations ouvrières ; le Gouvernement, qui l'a présentée dans ce but, tient à ce
qu'elle produise partout et le plus promptement possible les utiles effets qu'il
a le droit d'en attendre, et vous comprendrez, Messieurs, combien il importe, au
point de vue de la santé publique, d'en assurer l'exécution. Je vous
renouvelle donc l'invitation de faire tous vos efforts pour y parvenir; réunissez
sans retard votre Conseil municipal, pour lui proposer la nomination d'une
Commission, qu'il s'empressera de créer, je n'en doute pas, si vous vous
attachez à faire ressortir les excellents résultats d'une mesure qui doit régénérer
nos populations, et peut nous garantir de l'invasion des épidémies.
La Commission que vous aurez créée devra bien se pénétrer
de ces principes, que pour parvenir à l'assainissement des habitations, il faut
avant tout leur donner le plus de lumière possible, y faire arriver l'air en
quantité suffisante, le renouveler par une ventilation bien entendue, soit au
moyen de cheminées, soit en ouvrant, pendant un certain laps de temps et à des
moments convenables, les portes ou les fenêtres qui communiquent avec l'air extérieur.
Il ne faut pas oublier, toutefois, que cette ventilation, pour être utile, ne
doit point déterminer des courants d'air trop rapides ou produire un
refroidissement subit, qui serait préjudiciable à la santé.
La propreté et surtout l'absence de l'humidité sont deux
conditions qu'on ne saurait trop recommander. La Commission devra donc veiller
au nettoiement, non-seulement des rues, mais aussi des cours, des passages, des
allées, des cabinets d'aisance ; faire gratter les parties du sol et des murs
qui sont imprégnées de matières organiques en décomposition ; faire laver,
si c'est nécessaire, soit avec de l'eau pure, soit même avec de l'eau chlorurée,
les portions les plus infectes des habitations, et faire blanchir les murs à la
chaux, lorsque cette opération sera jugée utile.
On évitera autant que possible les dépôts de fumiers et
de boues de ville, ainsi que les amas de matières végétales en décomposition.
Mais exiger l'enlèvement complet des fumiers, ce serait, dans certains cas,
s'exposer peut-être à voir transporter dans l'intérieur des habitations le
foyer d'infection qu'on voudrait supprimer sur la voie publique, où il offre
moins de danger. La Commission appréciera ce qu'elle peut et doit faire en
cette circonstance; mais elle pourra toujours prescrire l'établissement de
puisards couverts pour recevoir le purin, ou de rigoles pour en assurer l'écoulement,
et enlever ainsi aux dépôts de fumier leur principale cause d'insalubrité.
On devra aussi chercher à donner de l'écoulement aux eaux
stagnantes qui se trouvent dans le voisinage des habitations. Les égouts
seront assainis, soit en y faisant passer un courant d'eau, soit en y jetant des
préparations chlorurées. Il faudra tenir dans un état de propreté convenable
les ruisseaux, les étables et les écuries, et à plus forte raison, éviter
que des hommes et des animaux séjournent simultanément dans des réduits
obscurs, humides et resserrés.
La Commission aura aussi à examiner avec attention l'état
du cimetière, et si sa présence au centre des habitations était une cause
d'insalubrité, elle ne devra pas hésiter à en demander le transfèrement.
Je vous recommande de nouveau, Messieurs, d'activer le plus
possible la formation de cette Commission, pour qu'elle soit en mesure de
fonctionner dans un très-bref délai. Ses rapports devront être déposés au
secrétariat de la Mairie, et vous inviterez les parties intéressées à en
prendre communication et à produire leurs observations dans le délai d'un
mois. A l'expiration de ce délai, vous réunirez de nouveau votre Conseil
municipal, qui examinera les rapports, ainsi que les observations qu'ils auront
provoquées, et approuvera, s'il y a lieu, les mesures proposées par la
Commission. Plusieurs de ces mesures seront d'une exécution
facile et peu coûteuse, qui permettra de les réaliser immédiatement, surtout
si elles tombent à la charge de l'administration municipale. Celles qui nécessiteraient
des travaux plus dispendieux au compte des particuliers, seront rendues exécutoires
par vos soins, après le délai de recours ouvert aux parties intéressées.
Telles sont, Messieurs, les nouvelles instructions que j'ai
cru devoir vous adresser au sujet de l'importante question des logements insalubres.
Je vous invite à vous y conformer exactement, ainsi qu'aux diverses
prescriptions de la loi, et à m'informer avec soin des dispositions que vous
aurez prises et des résultats que vous aurez obtenus.
Recevez, Messieurs, l'assurance de ma considération très-distinguée.
Le Préfet.
A. DE SIVRY.
Document mis à jour le 01-01-2004
