ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE

NOUS, PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE, Officier de la
Légion l'honneur,

Vu les lois des 16-24 août 1790, 19-22 juillet 1791 et
l'article 15 de la loi du 18 juillet 1837;

Considérant que, si l'épidémie qui s'est déclarée sur
quelques points du département, perd de son intensité et paraît ne pas devoir
se développer, il importe néanmoins, pour éviter le retour de ces tristes
circonstances, d'assurer l'exécution des mesures sanitaires prescrites en tout
temps par l'hygiène et la salubrité publique ;

ARRÊTONS:

Art. 1er. A la réception
du présent arrêté, il sera formé dans chaque commune, à la diligence du
Maire, une Commission composée du Maire, président, et des deux membres les
plus anciens du Conseil municipal. Un médecin ou un vétérinaire breveté,
sera, autant que possible, adjoint à cette Commission.

Art. 2. La Commission procédera, sans aucun retard, à la
visite des rues, des cours et de l'intérieur des habitations, dans le but de
rechercher et de faire disparaître toutes les causes d'insalubrité existantes.

Art. 3. Partout où la Commission l'aura jugé possible, il
sera pro­cédé en vertu du présent arrêté et sur un simple avis du Maire,
à l'enlèvement des fumiers existant dans les rues ou dans les cours intérieures
des maisons ; ces dépôts seront transportés dans le délai de huitaine, à
une distance d'au moins cent cinquante mètres des habitations agglomérées,
avec toutes les précautions qu'exige la salubrité publique.

Art. 4. Dans les cas exceptionnels, où, à raison de
circonstances locales, dont il nous sera rendu compte par le Maire, la
Commission reconnaîtrait l'impossibilité d'enlever complètement les dépôts
de fumiers, elle veillera à en restreindre le nombre et les dimensions, et
prescrira l'établissement immédiat aux frais des propriétaires, de puisards
couverts pour recevoir le purin ou de rigoles pour en assurer l'écoulement.

Art. 5. La Commission s'assurera de la propreté de l'intérieur
des habitations ; elle fera gratter les parties du sol et des murs qui se­raient
imprégnées de matières organiques en décomposition ; elle veillera au
nettoiement des cours, des allées, des cabinets d'aisance; elle fera laver avec
de l'eau chlorurée les parties les plus infectes des habitations et prescrira
le blanchiment des murs à la chaux lorsque cette opération sera jugée utile.

Art. 6. Les étables et les écuries devront être fréquemment
aérées, nettoyées, et tenues dans un état de propreté convenable. Les ré­duits
à porcs seront éloignés des fenêtres des habitations et placés dans des
lieux parfaitement aérés.

Art. 7. La Commission recommandera à tous les habitants de
donner avant tout à leurs logements le plus de lumière possible, d'y faire
arriver l'air en quantité suffisante, de le renouveler fréquemment par une
ventilation bien entendue, et d'en éloigner avec soin tout ce qui pourrait y répandre
de l'humidité ou des émanations fétides.

Art. 8. Il sera procédé au moins deux fois par semaine,
au balayage des cours et des allées, au nettoyage des égouts, des cassis et
des rues. Cette opération, dont les jours et l'heure seront fixés et annoncés
par le Maire, aura lieu à la diligence des propriétaires ou locataires, qui
seront tenus d'approprier jusqu'au milieu de la chaussée, la partie de la voie
publique située devant leur habitation. Les boues et immondices seront enlevées
le jour même, par les soins de l'administra­tion municipale.

Art. 9. La Commission assurera par tous les moyens
possibles, l'é­coulement des eaux stagnantes; elle fera curer les aiguayoirs
et en fera renouveler l'eau fréquemment pour qu'elle n'y croupisse pas. Elle
prescrira d'ailleurs, sauf à nous en rendre compte immédiatement, toutes les
mesures d'intérêt local qui lui paraîtraient nécessaires au point de vue de
la santé publique.

Art 10. Le présent arrêté, inséré au Recueil des actes
administratifs , sera publié dans toutes les communes, par les soins des
Maires, chargés d'en assurer la stricte exécution.

Nancy, le 28 juillet 1854.

Le Préfet,

Albert LENGLE.