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1874 - La liberté de la presse

1ère DIVISION. - Cabinet. - Interdiction de la vente sur la voie publique du journal « Le Siècle. »

Le Préfet du département de Meurthe-et-Moselle,



Considérant que dans son n° du 29 septembre, le journal « Le siècle, » appréciant la mesure prise par le Gouvernement à l'égard du maire de Cormeilles s'exprime ainsi:

« Nous n'ajouterons pas un mot, car le dégoût nous monte aux lèvres. »



Considérant que pareils outrages à l'adresse du gouvernement ne sont pas tolérables ;

Vu l'article 6 de la loi du 27 juillet 1849,

ARRÊTE:



ART. 1er. La vente sur la voie publique, la distribution et le colportage du journal « Le Siècle » sont interdits dans le département.



ART. 2. Des ampliations du présent arrêté seront adressées à MM. les sous-préfets, le commandant de gendarmerie et le commissaire central de police de Nancy chargés d'en assurer l'exécution chacun en ce qui le concerne.

Nancy, le 2 octobre 1874.

Le Préfet. Mis DE CHAMBON.

Document mis à jour le 01-01-2004
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