1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Maires, relative à la révision des états de logement et de cantonnement.Nancy, le 31 mai 1878.
Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que, conformément aux dispositions de l'art. 24 du décret du 2 août 1877, relatif aux réquisitions militaires, la révision des états de logement et de cantonnement dressés par les autorités municipales va être entreprise dans les arrondissements de Nancy, Toul et Briey par des officiers qui opéreront dans le courant des mois de juin, juillet et août de la présente année, et qui seront porteurs à cet effet d'un ordre de service signé de M. le général commandant le 6° corps d'armée.
Dans le cas où des divergences se produiraient entre l'appréciation du maire et celle de l'officier sur la capacité de logement d'une localité, ce dernier aura pour mission de se rendre compte de la manière dont
le recensement détaillé des ressources a été préparé par l'autorité municipale ; dans ce but, il se fera présenter les documents qui ont servi à établir les tableaux fournis par le maire; il réunira en un mot, tous les renseignements nécessaires pour permettre à M. le général commandant du 6e corps d'armée de se prononcer définitivement.
Les officiers chargés de la révision auront droit, ainsi que leur ordonnance et leurs chevaux, au logement chez l'habitant dans les localités où ils seront obligés de séjourner.
Je vous prie, Messieurs, d'assurer chacun en ce qui vous concerne, l'exécution des dispositions qui font l'objet de la présente circulaire. Recevez, Messieurs, l'assurance de ma considération très-distinguée.
Pour le Préfet
Le Secrétaire général délégué,
A. GENEST.
Document mis à jour le 01-01-2004
