(2ème Division.) - Circulaire à MM. les maires et Commissaires de police au sujet de la répression des actes de malveillance commis sur les chemins de fer.Nancy, le 6 octobre 1854.
MESSIEURS,
Son Excellence Monsieur le Ministre des Travaux publics m'informe que les actes de malveillance commis sur les chemins de fer s'accroissent dans une proportion regrettable, et que leurs auteurs étant restés souvent inconnus et impunis, il importe que l'administration, pour en prévenir ou en diminuer le nombre, fasse exercer par les autorités locales riveraines du chemin de fer une surveillance plus assidue et plus rigoureuse sur leurs administrés.
Je vous invite en conséquence, Messieurs, à prendre toutes les mesures que vous jugerez nécessaires pour faire rechercher activement et livrer à la justice les individus qui s'en rendent coupables. Ma circulaire du 24 mai 1853, inséré à la page 197 du Recueil des actes administratifs, renferme à ce sujet des instructions auxquelles je vous prie de vous conformer strictement.
Recevez, Messieurs, l'assurance de ma considération la plus distinguée.
Le Préfet de la Meurthe,
Albert LENGLE.
Document mis à jour le 01-01-2004
