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1816 - L'entraide sociale CIRCULAIRE aux sous préfets et maires, rappelant diverses formalités qu'ils ont à remplir, concernant la distribution des secours accordés aux victimes de l'orage du 5 août.Nancy, le 19 octobre 1816.
Messieurs, l'empressement que vous avez coutume d'apporter à faire jouir vos administrés des secours que S. M. a la bonté de leur accorder, me persuade que vous avez réparti, dans les communes victimes de l'orage du 5 août dernier, les fonds mis à votre disposition pour cet objet.
Un arrêté de mon prédécesseur, en date du 10 septembre dernier, inséré au n° 6o du recueil administratif, vous a tracé la marche à suivre pour régulariser cette dépense. Veuillez bien vous y reporter, ainsi que vous hâter de former et transmettre aux sous-préfets des arrondissemens respectifs, les listes que vous avez dû rédiger par suite de votre distribution.
J'invite MM. les sous-préfets à presser la rentrée de ces pièces par tous les moyens qui sont à leur disposition, et même à expédier, aux maires en retard de les fournir, des exprès aux frais de la commune, pour assurer d'autant plus efficacement la prompte exécution de cette mesure.
Recevez, Messieurs, l'assurance de ma parfaite considération.
Le préfet de la Meurthe, Signé SEGUIER.
Document mis à jour le 01-01-2004 |
