( 1ère Division.) - Avis relatif à l'adjudication de la fourniture du chauffage et de l'éclairage, pour le ministère de la guerre.Le jeudi 28 octobre prochain, heure de midi, il sera procédé, au chef-lieu de chaque division, à l'adjudication publique de la fourniture du chauffage et de l'éclairage à exécuter, par voie d'entreprise, du 1er mai 1833 au 30 avril 1838. La fourniture embrasse le service des troupes et celui des manutentions et magasins militaires gérés par économie. Elle comprend :
- A l'intérieur, les besoins de chaque division, excepté pour la première, qui sera partagée en trois arrondissements ;
- En Algérie, les besoins de chaque place.
Seront admis à soumissionner les marchands de bois et de charbon, ainsi que les propriétaires, les négociants et les capitalistes.
Le public pourra prendre connaissance de l'instruction et du cahier des charges dans les bureaux de l'intendance divisionnaire, à la préfecture et dans toutes les résidences de sous-intendant militaire.
Les personnes qui voudront concourir aux adjudications devront déposer, dans les bureaux du sous-intendant militaire, membre ou président de commission, et avant le 14 octobre, terme de rigueur, une déclaration indiquant cette intention, ainsi que leur nom, leurs prénoms, leur domicile et leur qualité.
Le sous-intendant militaire donnera récépissé de chaque déclaration déposée.
A dater dudit jour 14 octobre, aucune déclaration ne pourra plus être reçue, et la liste ouverte par ce fonctionnaire pour constater la remise des déclarations, sera close irrévocablement.
La commission délibérera, le 21 octobre, sur l'admission ou le rejet des soumissions préparatoires; ses décisions seront définitives et sans appel.
MM. les Maires sont priés de donner à cet avis la plus grande publicité.
Document mis à jour le 01-01-2004
