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1685 : Le Code noir | |
Vous allez trouver avec ce document exceptionnel traitant de la situation juridique des esclaves le plus vieux texte intégré dans le site | |
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1879 - Les surprises de la vie rurale | |
1ère DIVISION. ? Circulaire à MM. Les Maires, relative à l'exécution des règlements de Police Municipale. | |
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1817 - L'école primaire | |
CIRCULAIRE à MM. les maires des communes du département, pour leur indiquer les formalités à suivre pour exécuter les dispositions de l'ordonnance royale du 29 février 1816 , relative à l'instruction primaire. | |
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1875 - Le prix de l'école | |
3e DIVISION. - Fixation du taux de la rétribution scolaire pour l'année 1875. - Circulaire à MM, les Maires du département. Nancy, le 5 février 1875. | |
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1818 - L'école | |
CIRCULAIRE à MM. les maires du département de la Meurthe, pour leur rappeler les obligations qui leur sont prescrites par l'article 9 de l'ordonnance royale du 29 février 1816, sur l'instruction primaire. | |
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