ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie Politique |   |
| 1832 - La déclaration de politique générale | |
(Cabinet.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires du département de la Meurthe. | |
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| Education | |
| 1832 - La distribution des livres scolaires | |
(3ème Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires du département, relative à la distribution des livres d' instruction élémentaire dans les écoles primaires. | |
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| Vie Politique | |
| 1832 - La repression des émeutiers de Nancy | |
(Cabinet.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires, concernant les condamnations prononcées à la suite des désordres qui ont eu lieu à Nancy les 25 et 20 mai. | |
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| Vie Politique | |
| 1832 - Le contrôle de la population | |
(1er Bureau.) Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires, Commissaires de police et à la Gendarmerie, concernant la délivrance des passe-ports et la surveillance dont ils doivent être l'objet. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1832 - Le contrôle des roues des diligences | |
(2ème Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets, Maires, Commissaires de police, agens des ponts et chaussées et Commandans de la gendarmerie du département, relative à la longueur des moyeux de voitures. | |
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