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Vie PolitiqueImprimer Envoyer par mail
1816 - L'installation du maire de Nancy

M. le contre-amiral , préfet du département de la Meurthe , a procédé à l'installation de M. de Raulecour, propriétaire nommé maire royal de la ville de Nancy, par ordonnance de S. M., du 10 juillet dernier.

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1819 - Le partage de la cire

CIRCULAIRE du préfet du département de la Meurthe à MM. les maires et aux conseils de fabrique des communes du même département , pour l'exécution des articles du décret du 30 décembre 1809 , relatifs aux concessions dans les églises , et du décret du 26 décembre 1813 sur le partage de la cire offerte aux enterremens .

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1826 - Le transfert des cendres de la Maison de Lorraine

(Cabinet .) PROGRAMME de la cérémonie funèbre de la translation des restes des anciens Princes de la Maison de Lorraine.

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1815 - Le contrôle des voyageurs

Arrêté portant des peines contre les maîtres d'auberges, de cafés, &c., qui ne déclareront pas à la police les délits commis dans leurs établissemens

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1832 - La contrebande sur le sel

(Cabinet.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires des arrondissemens de Nancy, Château-Salins, Lunéville et Sarrebourg, concernant les mesures prises pour réprimer la fabrication frauduleuse du sel.

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