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1824 - Le transport des détenus

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets et à MM. les maires des communes du département où se trouvent établis des gîtes d'étapes ou une correspondance de gendarmerie.

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1829 - La situation des prisonniers

(2ème Bureau). CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires du département , sur les secours dont les prisonniers ont besoin.

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1829 - Les secours aux miséreux

(1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Maires, concernant les mesures à prendre pour distribuer des secours aux indigens.

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1824 - Les paratonnerres

CIRCULAIRE à MM. les maires des communes du département, sur les avantages et l'emploi des paratonnerres.

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1827 - Le collier des enfants abandonnés

(2ème Bureau.) ARRÊTÉ relatif au déplacement des Enfans trouvés ou abandonnés.

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