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1832 - La réglementation des sépultures

(1er Bureau) CIRCULAIRE à MM. les Maires du département, concernant l'exécution des réglemens sur les sépultures.

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InterditsImprimer Envoyer par mail
1833 - Les tromperies sur les bijoux

(3° Bureau.) CIRCULAIRE relative à la fabrication des ouvrages en alliage imitant l'argent.

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InterditsImprimer Envoyer par mail
1836 - Les abus des pompiers

( 1er Bureau ) CIRCULAIRE à MM. les Maires du département , au sujet de la conduite répréhensible tenue dans un incendie, par des habitans de communes voisines.

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1834 - Les entourloupes des auteurs de livres scolaires

(3ème Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Maires du département , concernant un avis de M. le Recteur de l' académie de Nancy sur le moyen employé pour forcer les instituteurs à acheter la grammaire de M. Martin , de Laon.

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1834 - Le passage au franc

( 2ème Bureau. ) CIRCULAIRE à MM. les Maires, Percepteurs, Receveurs et Comptables du département, relative au retrait des anciennes espèces duodécimales d'or et d'argent.

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