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1822 - Les agitateurs

POLICE. CIRCULAIRE à MM. les maires, relative à la surveillance à exercer à l'égard des voyageurs, et mesures à prendre contre ceux qui répandent des nouvelles alarmantes.

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1822 - Les conspirateurs de Belfort

CIRCULAIRE à MM. les maires.

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1822 - Les emplois réservés

COPIE de la lettre écrite le 5 mai 1822 par S. Exc. le ministre de la guerre, à M. le lieutenant-général, commandant la 3e division militaire, à Metz.

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1822 - La pollution des usines à souffre

CIRCULAIRE à MM. les maires, pour les informer qu'il existe, dans chaque sous-préfecture, une instruction sur la construction des ateliers appelés Souffroirs.

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InterditsImprimer Envoyer par mail
1830 - La charge héréditaire de Percepteur

( 2ème Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Receveurs et Percepteurs du département relative aux vacances de perceptions.

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