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1822 - Le danger des libraires ambulants

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets et maires, au sujet des libraires ambulans.

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1830 - La guerre d'Algérie

( 1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets-et Maires pour leur faire connaître les succès obtenus par l'armée d'Afrique.

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1830 - La largeur des roues des diligences

( 1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Sous - Préfets et à MM. les Maires des communes traversées par de grandes routes, qui sont parcourues par des voitures publiques.

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1830 - La neutralité du corps religieux

(Cabinet.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires du département, concernant les règles de conduite que doivent suivre MM. les Maires, ainsi que MM. les Curés et Desservans, dans l'exercice de leurs fonctions respectives et dans leurs relations.

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1830 - La création des milices

( 1er Bureau. ) ARRÊTÉ contenant des mesures pour l'organisation des gardes nationales du département de la Meurthe.

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