Notice: Use of undefined constant e_all - assumed 'e_all' in /home/u983297335/domains/adcfrance.fr/public_html/curiositesdupasse/index.php on line 8
ADC54.fr
FERMER L'ARTICLE
03.83.85.51.95 contact@adcfrance.fr

ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE

ADC FRANCE
Curiosités du passé
> Education
> Militaire
> Interdits
> Vie Politique
> Vie sociale
> Vie quotidienne
Vie PolitiqueImprimer Envoyer par mail
1878 - Les élections et les fonctionnaires...

1° DIVISION. - Election d'un député dans l'arrondissement de Lunéville.

Lire la suite...

Vie PolitiqueImprimer Envoyer par mail
1874 - La liberté de la presse

1ère DIVISION. - Cabinet. - Interdiction de la vente sur la voie publique du Journal le « XIXe Siècle. »

Lire la suite...

Vie PolitiqueImprimer Envoyer par mail
1874 - La surveillance des délinquants

1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les sous-préfets et Maires du département, relative à la surveillance légale.

Lire la suite...

Vie PolitiqueImprimer Envoyer par mail
1818 - Les visites du préfet

A V I S. Le préfet du département de la Meurthe qui, depuis peu, a parcouru une partie des cantons des deux arrondissemens de Nancy et de Toul, doit aux maires, gardes nationales et aux habitans des cantons d'Haroué, de Vézelise, de Colombey, de Toul nord et sud, ainsi qu'à ceux de Pont-à-Mousson et Nomeny, le témoignage de satisfaction qu'il a rapporté de cette tournée.

Lire la suite...

Vie PolitiqueImprimer Envoyer par mail
1819 - Le code des marchés publics

ARRÊTÉ du préfet du département de la Meurthe, concernant les constructions, reconstructions et réparations des bâtimens appartenant aux communes.

Lire la suite...

Précédent                      Suivant

ADC FRANCE

© ADC FRANCE | 2019 - Tous droits réservés