ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie quotidienne |   |
| 1815 - Les sapeurs pompiers russes | |
Nancy, le 26 octobre 1815. Un incendie a éclaté cette nuit dans une écurie appartenant à l?entrepreneur de diligences de Nancy à Metz, en face du bureau de la préfecture. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1824 - La lutte contre les incendies | |
CIRCULAIRE en adressant à MM. les maires un arrêté contenant les mesures à prendre dans les cas d'incendie. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1826 - Le contrôle de l'immigration | |
(1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. Les Sous-Préfets, Maires, Officiers de gendarmerie et Commissaires de police du département de la Meurthe, concernant les nouvelles obligations imposées aux ouvriers étrangers qui viennent en France pour y chercher de l'ouvrage. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1818 - La fausse monnaie | |
CIRCULAIRE du procureur du roi de Nancy, chevalier de Saint-Louis, à MM. les officiers de police auxilaire de l'arrondissement. Nancy, le 7 octobre 1818. Messieurs , depuis longtemps un atelier de fausse monnaie était établi dans une commune à l'extrémité de cet arrondissement ; des pièces fausses circulaient ; il en avait été reconnues et refusées par des cabaretiers , par des marchands , par le percepteur des contributions. Les fonctionnaires de cette commune, de celles environnantes, du chef-lieu du canton , devaient en être instruits , ils ne pouvaient ignorer les bruits qui se répandaient autour d'eux ; et, par une négligence extrêmement répréhensible , ils n'en ont rendu compte ni à M. le préfet, ni à moi. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1819 - Les soucis fiscaux | |
CIRCULAIRE à MM. les maires, au sujet des mutations pour l'exercice 1820. Nancy, le 19 novembre 1819. Le gouvernement, Messieurs, sait tous les inconvéniens qui résultent de l'émission tardive des rôles des contributions directes, et s'occupe sans doute des moyens de faire coïncider le recouvrement de l'impôt sur les rôles définitifs avec le commencement de l'exercice ; cette considération doit vous porter à ne pas perdre un instant pour entreprendre les travaux préparatoires de l'assiette de l'impôt de 1820. | |
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