ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
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| Vie quotidienne |   |
| 1818 - La fausse monnaie | |
CIRCULAIRE du procureur du roi de Nancy, chevalier de Saint-Louis, à MM. les officiers de police auxilaire de l'arrondissement. Nancy, le 7 octobre 1818. Messieurs , depuis longtemps un atelier de fausse monnaie était établi dans une commune à l'extrémité de cet arrondissement ; des pièces fausses circulaient ; il en avait été reconnues et refusées par des cabaretiers , par des marchands , par le percepteur des contributions. Les fonctionnaires de cette commune, de celles environnantes, du chef-lieu du canton , devaient en être instruits , ils ne pouvaient ignorer les bruits qui se répandaient autour d'eux ; et, par une négligence extrêmement répréhensible , ils n'en ont rendu compte ni à M. le préfet, ni à moi. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1819 - Les soucis fiscaux | |
CIRCULAIRE à MM. les maires, au sujet des mutations pour l'exercice 1820. Nancy, le 19 novembre 1819. Le gouvernement, Messieurs, sait tous les inconvéniens qui résultent de l'émission tardive des rôles des contributions directes, et s'occupe sans doute des moyens de faire coïncider le recouvrement de l'impôt sur les rôles définitifs avec le commencement de l'exercice ; cette considération doit vous porter à ne pas perdre un instant pour entreprendre les travaux préparatoires de l'assiette de l'impôt de 1820. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1842 - La colonisation de l'Algérie | |
(1er Bureau.) Circulaire à MM. les Sous-Préfets et Maires, concernant les formalités à remplir par ceux qui veulent obtenir des concessions de terrain en Algérie. Nancy, le 21 novembre 1842. MESSIEURS, Quelques habitants du département s'étant adressés à M. le Ministre de la Guerre pour obtenir des concessions de terrains en Algérie, il m'a paru utile de porter à votre connaissance et à celle de vos administrés, des renseignements exacts sur la manière dont se font les concessions rurales en Algérie et sur les formalités dont elles nécessitent l'accomplissement. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1889 - l'arrivée d'Internet | |
1ère DIVISION. - Postes et télégraphes. RAPPORT adressé au Président de la République par le président du Conseil, Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, suivi d'un décret ayant pour objet d\'autoriser et de réglementer la transmission téléphonique des télégrammes | |
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| Vie quotidienne | |
| 1866 - l'usage des cloches | |
Circulaire à MM. les Maires, sur l'usage des cloches. Messieurs, Des difficultés se sont élevées sur quelques points du département au sujet de l'usage des cloches paroissiales. | |
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