ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
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| Vie quotidienne |   |
| 1842 - La colonisation de l'Algérie | |
(1er Bureau.) Circulaire à MM. les Sous-Préfets et Maires, concernant les formalités à remplir par ceux qui veulent obtenir des concessions de terrain en Algérie. Nancy, le 21 novembre 1842. MESSIEURS, Quelques habitants du département s'étant adressés à M. le Ministre de la Guerre pour obtenir des concessions de terrains en Algérie, il m'a paru utile de porter à votre connaissance et à celle de vos administrés, des renseignements exacts sur la manière dont se font les concessions rurales en Algérie et sur les formalités dont elles nécessitent l'accomplissement. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1889 - l'arrivée d'Internet | |
1ère DIVISION. - Postes et télégraphes. RAPPORT adressé au Président de la République par le président du Conseil, Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, suivi d'un décret ayant pour objet d\'autoriser et de réglementer la transmission téléphonique des télégrammes | |
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| Vie quotidienne | |
| 1866 - l'usage des cloches | |
Circulaire à MM. les Maires, sur l'usage des cloches. Messieurs, Des difficultés se sont élevées sur quelques points du département au sujet de l'usage des cloches paroissiales. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1854 - Le fonctionnement de la préfecture | |
RÈGLEMENT DES BUREAUX. NOUS, PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE , Officier de l'Ordre Impérial de la Légion-d'Honneur, Vu les arrêtés de nos prédécesseurs en date des 5 septembre 1820, 31 décembre 1840 et 20 juin 1852; Voulant régulariser le travail de nos bureaux et assurer la prompte expédition des affaires ; | |
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| Vie quotidienne | |
| 1853 - Le code de la route | |
(1ère Division.)- Circulaire à MM. les Sous-Préfets, ingénieurs, Agents voyers, Directeur des Contributions indirectes, Conservateur des forêts, Commandant de la gendarmerie, Maires et Commissaires de police, relativement à l'exécution de la nouvelle loi sur la police du roulage. | |
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