ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie quotidienne |   |
| 1907 - Les cafés et les bonnes moeurs | |
1ère DIVISION. - Réglementation des cafés-concerts. Circulaire ministérielle. - Arrêté préfectoral. Nancy, le 5 janvier 1907. A MM. les maires du département. J'ai l'honneur de vous adresser ci-après le texte d'une circulaire de M. le président du conseil, ministre de l'intérieur, contenant ses instructions sur la réglementation des cafés-concerts. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1816 - Le civisme fiscal | |
LETTRE de M. le préfet au sous-préfet de Sarrebourg. Nancy, le 22 novembre 1816. M. le sous-préfet, Le percepteur de la division de Gosselming m'informe | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1816 - Le recouvrement de l'impôt | |
Arrêté relatif à la gestion et à la comptabilité des percepteurs-receveurs communaux. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1856 - Les tromperies sur les sangsues | |
(1ère Division.) - Police de la pharmacie, sangsues contenant du sang étranger. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1866 - Les problèmes de l'Algérie | |
(1ère Division.) - Organisation de souscriptions en faveur des populations agricoles de l'Algérie. | |
Lire la suite... | |
| Précédent Suivant | |
