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1866 - Les problèmes de l'Algérie

(1ère Division.) - Organisation de souscriptions en faveur des populations agricoles de l'Algérie.

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1889 - Le sucrage des vins

1ère DIVISION. - Sucrage des vins. - Circulaire a MM. les Maires. Nancy, le 22 août 1889.
Messieurs,
Une loi du 29 juillet 1884 a concédé une réduction de taxe sur les sucres bruts ou raffinés de toute origine, employés au sucrage des vins, cidres et poirés, avant la fermentation.

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1819 - La distillation des grains

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets et maires, relative à la suspension de la distillation des grains indigènes.
Nancy, le 19 mars 1819.

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1889 - L'émigration vers l'Argentine

1ère DIVISION. - Émigration vers la République Argentine. ? Circulaire de M. le Ministre de l'intérieur.

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1853 - Le Code de la Route

Loi sur la Police du Roulage et des Messageries publiques.
Des 12, 30 avril et 30 mai 1851.

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