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1849 - Le repos hébdomadaire

(1er Bureau.) - Circulaire à MM. les Sous-Préfets et Maires, relative à la célébration des fêtes et dimanches.

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1849 - Le port des médailles

(1er Bureau.) - Circulaire à MM. les Maires, pour les inviter à rappeler aux titulaires de médaille d'honneur que le port de tout autre ruban que celui affecté à ces médailles les exposerait à une répression légale.

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1818 - La surveillance des prisons

R É G L E M E N T sur la police des prisons. Le Préfet du département de la Meurthe ,
Vu les rapports qui lui ont été adressés sur les prisons du département, et :

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1818 - L'asile de Mareville

AVIS INTÉRESSANT.
Maréville , maison royale de traitement pour les insensés des deux sexes, et de correction pour les jeunes gens, aussi des deux sexes.

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1825 - Les enfants trouvés

CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires du département de la Meurthe, sur les Enfans trouvés.

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