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1860 - Les livrets d'ouvriers

(1ère Division.) - Circulaire à MM. les Maires au sujet de la délivrance des livrets d'ouvriers.

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1853 - Les travaux d'utilité publique

(3ème Division.) - Circulaire à MM. les Sous-Préfets et à MM. les Maires, relative à la répartition de crédits extraordinaires destinés à encourager l'exécution de travaux d'utilité communale.

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1842 - Le travail des enfants

(1er Bureau.) Circulaire à MM. les Maires, concernant les livrets à délivrer aux parents des enfants qui veulent travailler dans les manufactures.

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1859 - Les enfants assistés

(2ème DIVISION.) - Enfants assistés. - Instructions.

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1826 - Les colliers des enfants assistés

(2ème BUREAU.) ARRÊTÉ du Préfet du département de la Meurthe, qui prescrit l'apposition d'un collier aux enfans trouvés.

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