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1823 - Le contrôle des voyageurs

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets, maires, officiers de gendarmerie et commissaires de police, relative à la police des passeports.

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1823 - Les actions devant le T.A. des communes

CIRCULAIRE à MM. les maires du département de la Meurthe, pour les prévenir que le conseil de préfecture doit statuer, dans le mois, sur les demandes en autorisation de plaider.

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1823 - Les rumeurs malveillantes

CIRCULAIRE à MM. les maires, relative aux faux bruits répandus par la malveillance.

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1824 - La mort de LOUIS XVIII

CIRCULAIRE à MM. les sous - préfets et maires du département, pour leur annoncer la mort du Roi Louis XVIII.

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1828 - La visite de CHARLES X

(Cabinet.) VOYAGE du ROI et de LL. AA. RR. Monsieur le DAUPHIN et Madame la DAUPHINE.

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