ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie quotidienne |   |
| 1822 - La faiblesse de la police... | |
CIRCULAIRE à MM. les maires du département, sur la police judiciaire. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1822 - La révision des bases de l'impôt sur les portes et fenêtres | |
INSTRUCTION aux maires, contrôleurs et percepteurs des contributions, pour l'exécution de celle de S. Exc. le | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1822 - La pollution des usines à souffre | |
CIRCULAIRE à MM. les maires, pour les informer qu'il existe, dans chaque sous-préfecture, une instruction sur la construction des ateliers appelés Souffroirs. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1830 - La largeur des roues des diligences | |
( 1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Sous - Préfets et à MM. les Maires des communes traversées par de grandes routes, qui sont parcourues par des voitures publiques. | |
Lire la suite... | |
| Vie quotidienne | |
| 1830 - Le développement de La Poste | |
( 1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Maires et Percepteurs, concernant le nouveau service de la poste aux lettres et le placement des boîtes dans les communes rurales. | |
Lire la suite... | |
| Précédent Suivant | |
