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1883 - Les pharmacies de secours des mairies

1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Maires, relative aux boîtes de secours.

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1817 - L'accaparement des grains

CIRCULAIRE à MM. les sous - préfets, maires, officiers, sous-officiers de gendarmerie et commissaires de police, afin d'assurer la répression des délits prévus par les articles 419 et 420 du code pénal, relatifs à l'accaparement et à la surenchère des grains.

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1862 - Les poursuites fiscales

Règlement sur les poursuites en matière de contributions directes.

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1831 - Les relations avec les usagers

(Cabinet.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires du département, concernant la prompte expédition des affaires.

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1817- La chasse aux loups

ARRÊTÉ du préfet du département de la Meurthe, portant qu'il sera fait des battues générales pour la destruction des loups.

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