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1839 - Le reglage des horloges des mairies

(3ème Bureau.) Circulaire à MM. les Maires, pour le règlement des horloges communales, d'après un système uniforme.

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1862 - Les prix des écrivains publics

(1ère Division). - Circulaire à MM. les Maires du département au sujet des demandes de secours formées par d'anciens militaires de la République et de l'Empire.

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1862 - La récolte des faines

(3° Division.) - Bois communaux. - Récolte des faines.

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1844 - L'application de la loi sur la chasse

( 1er Bureau). Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires, Commissaires de police et Officiers de gendarmerie concernant l'exécution de la loi sur la police de la chasse.

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1875 - Les inhumations trop rapides

1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Sous-Préfets et à MM. les Maires, relative à la constatation des décès.

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