ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie quotidienne |   |
| 1874 - Les intémpéries | |
2° DIVISION -Circulaire à MM. les sous-Préfets et Maires, relative à l'instruction des demandes de secours à raison des pertes causées par les gelées et les orages survenues en 1874. | |
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| Interdits | |
| 1875 - La fraude aux allumettes | |
1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires et Commissaires de police du département. Substances vénéneuses. - Vente du phosphore et des autres substances vénéneuses. - Instructions. | |
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| Militaire | |
| 1821 - Les asurances contre le service militaire | |
CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets et maires, pour leur faire connaître qu'ils ne doivent pas s'opposer à la publicité que la compagnie Champeaux et autres peuvent avoir l'intention de donner à leurs opérations. | |
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| Vie Politique | |
| 1889 - Le vote des faillis | |
1ère DIVISION. - Électorat. - Circulaire du ministre de l'intérieur relative à l'application de la loi du 24 janvier 1889 | |
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| Vie Politique | |
| 1826 - La tenue des registres des hôteliers | |
(1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Maires et Commissaires de police, relative à la tenue du registre des Aubergistes | |
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