ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie Politique |   |
| 1849 - La disparition du drapeau rouge | |
(1er Bureau.) - Circulaire à MM. les Sous-Préfets et Maires, pour les inviter à faire disparaître le drapeau et le bonnet rouges, s'ils avaient été arborés dans leurs communes. Nancy, le 12 mars 1849. MESSIEURS, Les ennemis de l'ordre, dans le but de faire appel aux passions ou d'entretenir des souvenirs irritans, exhibent parfois en public le drapeau ou le bonnet rouge. | |
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| Vie Politique | |
| 1849 - Le danger des colporteurs | |
(1er Bureau.) - Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires, Commissaires de Police et Officiers de gendarmerie, concernant la répression des délits commis par les colporteurs ou distributeurs d'écrits imprimés. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1889 - l'arrivée d'Internet | |
1ère DIVISION. - Postes et télégraphes. RAPPORT adressé au Président de la République par le président du Conseil, Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, suivi d'un décret ayant pour objet d\'autoriser et de réglementer la transmission téléphonique des télégrammes | |
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| Vie quotidienne | |
| 1866 - l'usage des cloches | |
Circulaire à MM. les Maires, sur l'usage des cloches. Messieurs, Des difficultés se sont élevées sur quelques points du département au sujet de l'usage des cloches paroissiales. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1854 - Le fonctionnement de la préfecture | |
RÈGLEMENT DES BUREAUX. NOUS, PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE , Officier de l'Ordre Impérial de la Légion-d'Honneur, Vu les arrêtés de nos prédécesseurs en date des 5 septembre 1820, 31 décembre 1840 et 20 juin 1852; Voulant régulariser le travail de nos bureaux et assurer la prompte expédition des affaires ; | |
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