ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie quotidienne |   |
| 1853 - Le code de la route | |
(1ère Division.)- Circulaire à MM. les Sous-Préfets, ingénieurs, Agents voyers, Directeur des Contributions indirectes, Conservateur des forêts, Commandant de la gendarmerie, Maires et Commissaires de police, relativement à l'exécution de la nouvelle loi sur la police du roulage. | |
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| Vie sociale | |
| 1840 - Les hôpitaux | |
(2ème Bureau.) Circulaire à MM. les Sous-Préfets , Maires et Administrateurs des hospices et hôpitaux, relative à la mise à exécution d'un nouveau règlement sur le service intérieur de ces établissements. | |
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| Vie sociale | |
| 1863 - Les mutuelles | |
(1ère Division) - Organisation des Sociétés de secours mutuels. Nancy, le 27 septembre 1863. LE PRÉFET DE LA MEURTHE, A MM. les Maires du département. MESSIEURS, Par une circulaire du 27 septembre 1854, mon prédécesseur vous a entretenus des avantages que procurent les Sociétés de secours mutuels et de l\'intérêt particulier que le gouvernement de l\'Empereur attache à la propagation de cette institution. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1907 - Les cafés et les bonnes moeurs | |
1ère DIVISION. - Réglementation des cafés-concerts. Circulaire ministérielle. - Arrêté préfectoral. Nancy, le 5 janvier 1907. A MM. les maires du département. J'ai l'honneur de vous adresser ci-après le texte d'une circulaire de M. le président du conseil, ministre de l'intérieur, contenant ses instructions sur la réglementation des cafés-concerts. | |
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| Militaire | |
| 1881 - L'armée et le tramway | |
1ère DIVISION. - Circulaire à MM. les Maires, relative aux mesures à prendre au sujet des troupes en marche rencontrées par les conducteurs de voitures ou de tramways. | |
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