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1823 - Les remèdes secrets

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets, maires et adjoints, et commissaires de police, au sujet du prétendu remède du sieur Leroy.

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1828 - Les remèdes secrets

(1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets, Maires et Commissaires de police , concernant les remèdes secrets.

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1824 - L'interdiction de la chasse aux petits oiseaux

ARRÊTÉ qui interdit, à partir de 1824, et jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné, la chasse aux petits oiseaux dans les bois royaux, communaux et d'élablissemens publics.

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1832 - La contrebande sur le sel

(Cabinet.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires des arrondissemens de Nancy, Château-Salins, Lunéville et Sarrebourg, concernant les mesures prises pour réprimer la fabrication frauduleuse du sel.

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1832 - Les escroqueries à l'assurance

(1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Maires du département, concernant les renseignemens qu'ils doivent fournir sur les maisons incendiées, lorsqu' elles sont assurées.

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