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1832 - Les charlatans et le choléra

(1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Maires concernant les charlatans qui débitent des remèdes prétendus anticholériques.

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1833 - Les tromperies sur les bijoux

(3° Bureau.) CIRCULAIRE relative à la fabrication des ouvrages en alliage imitant l'argent.

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1836 - Les abus des pompiers

( 1er Bureau ) CIRCULAIRE à MM. les Maires du département , au sujet de la conduite répréhensible tenue dans un incendie, par des habitans de communes voisines.

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1834 - La répression du braconnage

( 1er Bureau. ) CIRCULAIRE à MM. les Maires du département, concernant les délits de chasse et de pêche.

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1848 - Les deuxièmes métiers des percepteurs

(2ème Bureau.) - Circulaire à MM. les Percepteurs du département pour leur notifier un arrêté ministériel qui leur interdit les fonctions de receveur buraliste et de débitants de tabac et de poudre.

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