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1821 - Les devoirs des maires

CIRCULAIRE à MM. les maires et adjoints du département, relative au renouvellement quinquennal de MM. Les maires et adjoints.

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1816 - Les conséquences des catastrophes naturelles

AVIS aux cultivateurs, rédigé sur la demande de S. E. le ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur, par une commission de la société royale et centrale d'agriculture.

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1816 - Les dénonciations anonymes

ARRETE relatif aux dénonciations dirigées contre les fonctionnaires administratifs.

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1816 - Les plantations d'arbres au bord des routes

ARRÊTÉ relatif aux plantations des routes.

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1816 - Les interdits militaires

Le contre-amiral, préfet du département de la Meurthe, s'empresse de faire connaître à ses administrés, que S. M. a décidé, le 21 du courant, que, conformément aux anciens principes de la discipline militaire

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