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1816 - L'entretien des routes

ARRÊTÉ concernant l'entretien des fossés des grandes routes.

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1816 - Le testament de Marie-Antoinette

CHAMBRE DES PAIRS.

Séance du jeudi 22 février 1816. ( Présidée par M. le chancelier.)

M. le duc de Richelieu, ministre des affaires étrangères, président du conseil des ministres, et M. le comte de Caze, ministre de la police générale du royaume, sont introduits.

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1816 - La quête des religieux

CIRCULAIRE à MM. les maires, concernant la quête que les religieux de la Trappe sont autorisés à faire en France.

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1816 - L'information des préfets

CIRCULAIRE à MM. les maires, concernant l'obligation où ils sont de rendre compte de tous les évènemens qui arrivent dans leur commune respective.

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1816 - Les abus des milices

CIRCULAIRE à MM. les maires, concernant l'abus que les gardes de sûreté font des armes qui leur sont confiées.

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