ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE
ASSOCIATION DE DÉFENSE
| Vie quotidienne |   |
| 1824 - Les paratonnerres | |
CIRCULAIRE à MM. les maires des communes du département, sur les avantages et l'emploi des paratonnerres. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1819 - Le partage de la cire | |
CIRCULAIRE du préfet du département de la Meurthe à MM. les maires et aux conseils de fabrique des communes du même département , pour l'exécution des articles du décret du 30 décembre 1809 , relatifs aux concessions dans les églises , et du décret du 26 décembre 1813 sur le partage de la cire offerte aux enterremens . | |
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| Vie quotidienne | |
| 1832 - Le contrôle des roues des diligences | |
(2ème Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets, Maires, Commissaires de police, agens des ponts et chaussées et Commandans de la gendarmerie du département, relative à la longueur des moyeux de voitures. | |
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| Vie quotidienne | |
| 1832 - Les conséquences de la disette | |
(1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Sous-Préfets et Maires du département, concernant l'envoi d'une lettre de Monsieur le Ministre du commerce et des travaux publics, relative aux subsistances . | |
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| Vie quotidienne | |
| 1832 - Les notions d'hygiène publique | |
(1er Bureau.) CIRCULAIRE à MM. les Maires, concernant l'exécution des lois relatives au maintien de l'ordre et de la propreté dans les rues. | |
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