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1857 - Les elections législatives - 19 juin

(Cabinet.) - Election des députés au Corps législatif.

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1857 - Les elections législatives - 16 Juin

(Cabinet.) - Election des députés au corps législatif.

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1857 - Les elections législatives - 1 Juin

(Cabinet.) - Élection des Députés au Corps législatif.

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1850 - La réduction des charges de l'Etat

(3ème Bureau.) - Circulaire à MM. les Maires, relative à l'allégement des charges publiques.

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1840 - Les dettes des communes

(3ème Bureau.) Circulaire à MM. les Sous-Préfets et Maires du département, au sujet des emprunts à contracter par les villes et communes.

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